Ce site est édité et vous est proposé par les établissements SEN, dont le siège social est 28A Rue de Bâle - 68640 WALDIGHOFFEN
Siren : 39842852400027
RCS : 398 428 524
Présentation du site
Le site a pour vocation de vous fournir des informations sur les prestations des établissements SEN. Le site est la propriété des établissements SEN.
Son Directeur de publication est Kemal SEN.
Respect des droits de propriété et marques
L'ensemble des éléments que vous voyez, que vous écoutez ou que vous lisez sur le site ainsi que le site est protégé par la législation sur le droit d'auteur. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site, tels que textes, images ou sons sans l'autorisation écrite et préalable des établissements SEN. Les marques et logos figurant sur le site, sont la propriété des établissements SEN ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l'un quelconque de ces éléments sans l'autorisation écrite des établissements SEN ou du tiers, détenteur des droits sur la marque ou logo figurant sur le site. Les établissements SEN se réservent le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d'une action pénale.
Respect des images
Les images ou photographies de personnes ou de lieux figurant sur le présent site, sont la propriété des établissements SEN et/ou sont utilisées par les établissements SEN avec l'accord des titulaires des droits. L'utilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation spécifique et expresse des établissements SEN. Toute utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits d'auteur, des droits à l'image, des droits des personnes ou de toutes autres réglementations applicables aux communications ou à la publicité.
Mise en garde générale
Les établissements SEN ne saurait être responsable des dommages qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien. Bien que les établissements SEN s'efforcent raisonnablement de mettre à jour les informations précises publiées sur le site, les établissements SEN ne sauraient être tenus pour responsables de toute erreur ou omission.
Exclusion de responsabilité et indemnisation
Les établissements SEN ou toute autre partie intervenant en relation avec le site ne saurait être responsable, des dommages directs, indirects ou autres, qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site ou des informations y figurant. Vous indemniserez, défendrez et préserverez les établissements SEN, ainsi que ses dirigeants, salariés ou quiconque impliqué dans la création, production et distribution du site, contre toute demande, responsabilité, frais et dépens résultant de votre violation des présentes conditions d'utilisation ou en relation avec votre usage du site.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.